Séances du Conseil (comptes-rendus, délibérations…)

22 septembre 2022

 

Le conseil municipal se réunit une fois par mois, salle du conseil de la mairie. Il règle, par ses délibérations, les affaires de la commune. Toutes les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public et font l’objet d’un compte-rendu de séance.

 

Les séances du Conseil Municipal

Vous trouverez ci-dessous tous les comptes-rendus et les délibérations prises par votre conseil municipal lors de ses différentes séances.

2022

Les comptes-rendus et les délibérations seront accessibles au fur et à mesure des conseils municipaux.

Pour information, dans le cadre du règlement général sur la protection des données (RGPD), il nous a été conseillé de noircir les informations privées de nos administrés qui sont mises sur le site internet. Les comptes-rendus et les délibérations n’y échappent pas.

 

Le 13 janvier
Compte-rendu
Délibérations
Le 22 février
Compte-rendu
Délibérations

 

Le 24 mars
Compte-rendu
Délibérations
Le 28 avril
Compte-rendu
Délibérations

 

Le 18 mai
Compte-rendu
Délibérations
Le 6 juillet
Compte-rendu
Délibérations

 

Le 1er septembre
Compte-rendu
Délibérations

 

 

Années précédentes

2021 Listing des délibérations
Registre des délibérations
2020 Listing des délibérations
Registre des délibérations
2019 Listing des délibérations
Registre des délibérations