Dossier P.L.U.

8 novembre 2019

 

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Les pièces consultables

Arrêté municipal n° 2019-050 : Prescription de l'enquête publique sur le projet de révision du PLU, actualisation du zonage d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Procédure : Bilan de la concertation
Pièces administratives
Rapport de présentation : Rapport
Atlas des changements de destination
Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD): PADD
Règlement : Règlement littéral
Document graphique du règlement - Planche NORD-OUEST
Document graphique du règlement - Planche SUD
Document graphique du règlement - Planche EST
Document graphique du règlement - Planche CENTRE
Annexes : Servitudes d’utilité publique
Plan des servitudes d’utilité publique
Annexes sanitaires - Diagnostic et prospectives
Inventaire des zones humides
Atlas des zones humides
Réseau de distribution de l'eau potable
Réseau des eaux pluviales
Notice du zonage des eaux pluviales
Zonage des eaux pluviales
Réseau d'assainissement des eaux usées
Notice explicative de la révision du zonage d’assainissement
Zonage d'assainissement des eaux usées
Atlas des bassins versants du bourg d'Erbrée
Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) OAP